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Terrassement Hyères JM TerrassementHyères JM 07 50 58 77 81
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Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et responsabilités liées au site terrassementhyeres.fr.

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Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse terrassementhyeres.fr, est édité par Monsieur Molinas, entrepreneur exerçant sous l’enseigne Terrassement Hyères JM, immatriculé sous le numéro SIREN 819991530.

Contact : téléphone 07 50 58 77 81, courriel contact@terrassementhyeres.fr. Nous sommes joignables du lundi au samedi, de 7 h 30 à 19 h 30.

Responsabilité éditoriale

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Molinas. Il assume la responsabilité du contenu éditorial publié sur l’ensemble des pages du site. Toute demande relative au contenu peut lui être adressée par courriel à contact@terrassementhyeres.fr.

Prestataires

Conception, réalisation et hébergement

Conception et réalisation : Tech’IT Creation — techit-creation.fr. L’agence assure la création graphique, le développement et la maintenance technique du site.

Hébergement : Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Droits

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant ce site — textes, photographies, illustrations, logotypes, mise en page, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments demeurent la propriété exclusive de leur auteur ou titulaire de droits.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les marques et signes distinctifs cités appartiennent à leurs titulaires respectifs. Une reprise non autorisée constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.

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Responsabilité

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et mises à jour avec soin. Elles ne constituent ni un engagement contractuel, ni une étude technique : seul le devis signé engage l’entreprise et son client. Les descriptions de prestations, les délais et les ordres de grandeur cités varient selon la nature du terrain, l’accès et les contraintes propres à chaque chantier.

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Litiges

Médiation de la consommation et droit applicable

Conformément au code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige qui l’oppose à l’entreprise. Les coordonnées du médiateur compétent figurent sur les devis et les factures qui vous sont remis. Le recours à la médiation suppose qu’une réclamation écrite ait d’abord été adressée à l’entreprise et qu’elle n’ait pas permis de trouver une solution.

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige n’ayant pu être résolu à l’amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.

Une question sur ces mentions ?

Écrivez-nous à contact@terrassementhyeres.fr ou appelez le 07 50 58 77 81, du lundi au samedi, de 7 h 30 à 19 h 30.

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